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Mentions légales et Politique de confidentialité

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ÉDITEUR DU SITE : Djerba Délice

Siège social :

Chavannes-près-Renens Suisse

CP 1022

(ci dessous nommé « entreprise éditrice »)


Tél. 0 78 635 00 63

Représentant Légal : Amal Ben Younes

Responsable de publications : Amal Ben Younes

HÉBERGEMENT ET RÉALISATION TECHNIQUE

Conformément à l’article 43-10 de la loi du 30/09/1986 modifiée, et à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, publiée au J.O n° 143 du 22 juin 2004, page 11168, nous vous informons que Ce site est hébergé à, en France, par :

INFOMANIAK

Genève

25 Eugène-Marziano
1227 Les Acacias
Tél. : +41 22 820 35 44

CONCEPTION ET PRODUCTION

Cette boutique en ligne a été créée par l’agence Devolution.

La maintenance est assurée par l’agence  Devolution.

OBJET DU SITE

Ce site a été créé pour fournir à des particulier des plats cuisinés maison de spécialités Tunisienne.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les internautes disposent d’un droit d’usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. On entend par contenu, les textes, sons, images, vidéos, animations.

Sous réserve des exceptions au droit d’auteur prévues par l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable de l’entreprise éditrice, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

L’ensemble du contenu de ce Site et chacun de ses éléments pris séparément (tous les noms de produits ou marques mentionnés, architecture, textes, photos, images, illustrations…) est la propriété exclusive de l’entreprise éditrice et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle.

Nous attirons l’attention des visiteurs sur le fait que des photos, ou des signes particuliers peuvent également constituer des droits de propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris les représentations visuelles, photographiques, iconographies ou autres.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques et logos utilisés sur ce Site ont été déposés, leur reproduction constituerait une contrefaçon.

Tous les droits d’utilisation sont réservés. Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.

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Nous ne transmettons aucune données personnelles.

Procédures mises en œuvre en cas de fuite de données

En cas d’anomalie constatée, nous nous engageons à communiquer en toute transparence sur la situation dans les 3 jours maximum. D’informer l’autorité de contrôle compétente, la CNIL, et d’avertir les personnes dont les données ont été piratées, si la fuite peut engendrer un risque réel pour leurs droits et libertés (données sensibles).